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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V
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LE VEAU SAVOUREUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VEAU SAVOUREUX
S.C.A.B.E.V. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3302957
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
LE VEAU SAVOUREUX de S.C.A.B.E.V

Présentation de la marque LE VEAU SAVOUREUX

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VEAU SAVOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V domicilié(e) B.P. 2, Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 451 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.B.E.V. Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul domicilié(e) B.P. 2, Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France.

La marque LE VEAU SAVOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VEAU SAVOUREUX est expirée depuis le 9 juillet 2014.

S.C.A.B.E.V a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE LIMOUSINE , SCAVO , BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE , LE BOEUF DE LA CONTREE , BOEUF D'ANVIAL , ROYALE LIMOUSINE , Flaveur du Bocage , DUCHESSE PARTHENAISE


S.C.A.B.E.V. Société Anonyme - B.P. 2, Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France - SIREN 302451604


S.C.A.B.E.V. Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul - B.P. 2, Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Viandes. – veaux. Animaux vivants. – veaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.